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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASS
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l'Orangerie de Lille
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'Orangerie de Lille
SAS MASS, SAS

Numéro de dépôt :
4119990
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'Orangerie de Lille de MASS

Présentation de la marque l'Orangerie de Lille

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Orangerie de Lille »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASS domicilié(e) 9 rue Pergolese - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 828 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'Orangerie de Paris, M. Félix Canto domicilié(e) 9 rue Pergolese - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

MASS a également déposé les autres marques suivantes : MASS , MASS , BIO , MASS


SAS MASS, SAS - 9 rue Pergolese - 75116 - Paris - France - SIREN 797828159


l'Orangerie de Paris, M. Félix Canto - 9 rue Pergolese - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675232 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).